Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H
/
MONTRELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRELEC
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1659276
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2001

Présentation de la marque MONTRELEC

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTRELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H domicilié(e) 33 avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MONTRELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRELEC est expirée depuis le 23 avril 2001.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H a également déposé les autres marques suivantes : CUPILLARD RIEME , CUPILLARD RIEME , L'HEURE FRANCAISE


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H. Société anonyme - 33 avenue de la République, 75011 PARIS - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographies, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.